Quitte à m'enfoncer plus avant dans le consensus qui a l'air de se dégager, ce n'est pas parce que personne ne semble rien dire que récupérer des manga ou animés fansubbés sur le net est autorisé, ni même toléré, quand bien même ils ne seraient pas vendus chez nous.
Quand à savoir qui risque quoi, le vent peut tourner. Admettons que la politique anti "cyber criminalité" (comme on l'appelle) se renforce, et que ceux qui téléchargnt un peu trop de CDs ou DivX se fassent contrôler... Pas sur que la présence de pages de manga scannées sur le disque dur ne soit épongée comme si de rien n'était.
Et l'argument "ce n'est pas commercialisé donc personne n'entamera de poursuites" peut sembler logique. Cependant... Il y a moultes sites qui proposent de télécharger les jeux vidéos suffisamment vieux et qui ne sont plus commercialisés neuf (des jeux d'il y a 10-15 ans, pour lesquels le marché est nul). Cependant, la firme Lucas Art a refusé que ses anciens jeux ne soient distribués de cette façon, qui reste illégale. Et les sites de téléchargement de vieux jeux ne proposent pas de jeux de cette boite la plupart du temps. S'il n'y a pas d'intérêt commercial à court terme, il y a peut être un principe à défendre pour la boite, ou une vue à plus long terme qui leur semble plus rentable...

ouui mais regarde exemple tous con vous savez que vous avez le droit de telecharger via emule l'episode 3 de star wars

car messieur lucas la autoriser

car comme lui hne touche pas dargent la dessu et que seul la FOX touche de largent dessu il dit que l'on a le droit de les telecharger mais la FOX fait la gueul lol

donc cela depand de la personne a qui apartien la licence qui peut faire quelque chose, dans le cas present pour ceux a qui apartien naruto pourquoi nous attaquerait il en justice en sachant que il non rien a gagnez ni a perdre


en plus et comme je les deja dit c'est tolerais

c'est comme le telechargement du music via emule et si on suit la loi autoriser car du moment ou c'est pour un usage priver on a le droit

la preuve etant que tous les fabriquan de CD de music qui on attaquer des personne qui en avait telecharger des music ca leur et retonber sur le tronche lol

Uzumaki-Naruto a écrit:
la preuve etant que tous les fabriquan de CD de music qui on attaquer des personne qui en avait telecharger des music ca leur et retonber sur le tronche lol

Non, il y a eu des procès en France pour des particuliers: résultat des courses confiscation du matériel informatique et quelques milliers d'euros d'amende pour quelqu'un qui n'en faisait pas commmerce.
Et aux Etats-Unis, plusieurs accords" amiables" de 1000 à 5000 dollars pour des particuliers.

Ce qui est illégal reste illégal, même si on ne se fait pas prendre. Et ce n'est pas prétendre sans cesse le contraire qui y changera quelque chose.

Il est vrai qu'il y a peu de chance que cela tombe sur toi compte-tenu du nombre réduit de procédures, mais c'est comme les accidents de voiture, on pense que cela n'arrive qu'aux autres et pourtant tous les jours des personnes y meurent.


Et merci d'essayer de faire un peu plus d'efforts pour l'orthographe.

oui mais tu devrai etre au courant aussi que des millier de dollar et de fr on etais versser a des particulier par des fabriquand de cd car il etai protege contre la gravue

???
Ce n'est pas le problème qui nous occupe et je serais de toute façon curieux de voir ces jugements car même les associations de consommateurs n'ont pas obtenu autant.

et bas pour tent beaucoup en on parlez

enfin quoi quil arrive c'est illegal mais tolairé tant que cela n'ets pas commercialliser et surtout pas licencier en france

Attention...

Dire que quelquechose est toléré, c'est très très dangereux...

J'ai déjà eu vent d'équipes de fansub qui ont été contactées par des maisons d'édition pour qu'elles arrêtent la diffusion de leurs animes alors que ceux-ci n'étaient pas licenciés.

Imagine que la maison d'édition japonaise veuille vendre un anime à un éditeur/distributeur français et que celui-ci lui réponde que tout le monde a déjà vu son anime sur le net et que donc ce n'est pas rentable. Cela crée un manque à gagner.


Si tu veux être dans la légalité, tu peux toujours acheter de l'import. Sinon c'est illégal et, que ce soit toléré ou non, on n'en fait pas l'apologie ici (je pensais avoir été clair la première fois...).

peut-on plutot dire que c'est toléré lorsque l'on possède l'oeuvre originale en import?

Même ainsi, cela ne me paraît pas évident.


J'ai déjà acheté un jeu dont la notice disait explicitement que même les copies de sauvegarde n'étaient pas autorisées, le CD-ROM livré étant prévu à cet effet.

De même, photocopier un extrait de livre est "autorisé" mais il faut demander des accords pour en photocopier l'intégralité. Donc faire/avoir des scans d'une oeuvre me parait tout aussi irrégulier.
(Dans les librairies au Japon, il est arrivé que certaines personnes photographies avec leur téléphone portable les extraits de livre qui les intéressaient...)

Quant à l'enregistrement d'oeuvres vidéo, c'est un problème un peu plus complexe mais qui ne dispense pas de certains devoirs.