Ouvrier chanceux

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Messagede silent_oyabun » 13 Mar 2007 10:15

Ce matin dans les news :

"Un employé qui travaillait sur un chantier de construction au Japon a eu l'heureuse surprise de déterrer une caisse en plastique contenant 50 millions de yens (environ 320.000 euros), qui pourraient en partie lui revenir.

L'ouvrier, âgé de 43 ans, a fait cette découverte samedi, alors qu'il nivelait avec son tractopelle un terrain dans la préfecture centrale d'Aichi, a précisé un porte-parole de la police. La boîte contenait 50 liasses d'un million de yens, le tout en billets de 10.000 yens.

Si la police parvient à retrouver le propriétaire du trésor, l'employé pourra percevoir entre 5 et 20% de la somme découverte, le montant exact de la récompense étant soumis à négociations. Les recherches devraient prendre du temps, le terrain ayant changé à maintes reprises de propriétaire.

Si personne ne réclame la somme, le trésor sera partagé entre le propriétaire du terrain et le découvreur, a ajouté le porte-parole."


(source : AFP)

Bon, demain, j'investis dans un tractopelle :lol:
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Messagede olivierco » 13 Mar 2007 20:02

En France, tout revient au propriétaire du terrain.
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Messagede silent_oyabun » 13 Mar 2007 22:48

Oui, finalement il est plutôt chanceux d'être japonais :) Enfin ça n'est pas encore fait, ce qu'il va recevoir dépend si le proprio légitime se manifeste ou non... mais même si c'est 5%, c'est toujours bon à prendre!
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Messagede nonoleouf » 14 Mar 2007 16:29

ça vous est jamais arrivé de creuser votre terrain pour rechercher un trésor quand vous étiez petits ? :P
J'ai jamais rien trouver... à part des os d'animaux entérrés :D
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Messagede Thosan » 17 Mar 2007 17:38

olivierco a écrit:En France, tout revient au propriétaire du terrain.


Pour ma part, si ça m'arrivait, je m'aménagerais une petite marge. Je trouve ça tout à fait normal que l'inventeur du trésor en prenne une petite partie, ayant participé à l'acquisition pour le (vrai) propriétaire de la chose....
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Messagede Loïc » 26 Juil 2007 8:26

olivierco a écrit:En France, tout revient au propriétaire du terrain.


Non, en France, le trésor est partagé à moitié entre l'inventeur du trésor (celui qui le trouve et en fait donc l'inventaire), et le propriétaire du terrain.
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Messagede Renaud » 02 Oct 2007 16:18

Je m'éloigne un peu du sujet...

En France, il me semble que même si on possède un terrain, l'état reste propriétaire du sous-sol.
Quelqu'un sait-il à quelle profondeur commence légalement le sous-sol ?
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Messagede silent_oyabun » 05 Oct 2007 17:17

Alors là, bonne question...
Mais ça me fait penser à un truc: vers chez moi, dés qu'on creuse un peu on tombe sur des vestiges romains, d'ou des fouilles archéo preventives... donc ça doit pas être bien profond la mesure légale :)
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